Nous présentons ci après
– les statuts collégiaux de l’association loi 1901 Hôtel de la Cronce, qualifiés de "statuts collégiaux" car c’est un fonctionnent sans président ni trésorier ni secrétaire.
– la suppression de toute mention au rôle des fondateurs dans ces statuts
– le règlement intérieur
Maxime Craipeau, habitant et cofondateur de l’Hôtel de La Cronce, est en effet auteur d’un article dans la revue Passerelle Éco 84.
Revue Passerelle Éco n°84 - Été de l’An 24
Fondateurs et transmission, personnes sources et horizontalité, dans les écolieux et les associations : tels sont les thèmes abordés par la revue de l’été. Passé la création, les fondateurs jouent ils encore un rôle particulier ? Et comment (…)Statuts de l’association “Hôtel de la Cronce”
Définis lors de l’Assemblée Générale du 08 novembre 2023.
Article 1 - Titre :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Hôtel de la Cronce”.
Article 2 - Objet :
Cette association a pour but la promotion de la recherche d’un style de vie qui soit respectueux de la planète et de ses habitant-e-s avec la mise en place d’espaces d’expérimentation écologique et sociale.
Pour ce faire, elle a pour objectif :
– de gérer les lieux dont elle est locataire, actionnaire ou propriétaire.
– la recherche de nouveaux fonciers agricoles ou résidentiels à acquérir, en rapport avec les différents objets de cette association.
– la souscription d’un emprunt bancaire afin de réaliser ces objets.
– la souscription d’un emprunt à un tiers afin de réaliser ces objets.
– la mise en œuvre de la construction ou de la rénovation d’installations en privilégiant l’autoconstruction en chantiers participatifs, l’utilisation des ressources locales, le recours aux matériaux écologiques ou de récupération ainsi qu’aux énergies renouvelables.
– la création et l’animation d’une économie lui permettant d’atteindre un optimum d’autonomie, notamment pour le logement, l’eau, la nourriture, l’énergie et les produits de première nécessité. Pour ce faire, elle pourra organiser des stages, formations, en rapport avec les différents objets de cette association. Elle pourra également faire de la vente de produits, de boissons alcoolisées, réalisés ou non sur le lieu, géré par le café associatif.
– la promotion d’une économie écologique et responsable par des formations, prestations, événements, ventes ou échanges de biens et services aux personnes internes et extérieures à l’association, notamment par la mise en place de marché de producteurs ou d’artisans sur la commune de Chastel.
– la récupération de toutes denrées et objets de tous types, par la création d’un réseau humain, permettant le bon fonctionnement de l’association.
– de réunir les personnes concernées par la création de lieux de vie alternatifs, écologiques et intergénérationnels.
– d’apporter conseils et soutien à toute démarche individuelle ou collective allant dans le sens d’un développement humain et d’une communication non violente.- d’organiser des activités culturelles, ludiques, et éducatives, dans le but de redynamiser la commune et ses alentours.
– de créer des échanges solidaires, des échanges de savoirs entre individus, entre campagne et ville, du local à l’international.
– de réaliser des activités d’insertion sociale, des actions d’animations, d’accompagnement social.
– de participer, par tous les moyens possibles, à la rénovation des locaux communs, au fonctionnement et à l’organisation d’ateliers, de séminaires, à l’achat des outils et objets nécessaires pour ceci, ainsi qu’à l’entretien de parties de terrains et chemins servant à l’association, dans le respect du voisinage et des habitants alentours.
Dans le cadre de sa mission, l’association a aussi pour objet l’acquisition d’une propriété, lui permettant de réaliser toutes ses activités. Cette propriété sera au nom de l’association et sera achetée grâce à la participation financière des membres. Il s’agit de l’Hôtel de la Cronce.
Article 3 - Siège social :
Le siège social est situé à cette adresse : Hôtel de la Cronce, 43300 Chastel. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par le conseil d’administration sera nécessaire.
Article 4 - Durée :
La durée de l’association est illimitée.
Article 5 - Composition et admission :
L’association se compose de personnes physiques et morales. Le conseil d’administration valide l’admission d’un.e nouvelle.au membre, en réunion et sans la présence de ce.tte dernier.ère, après une période d’essai de 15 jours, renouvelable si besoin (à la demande du conseil d’administration ou du/de la nouvel.le arrivant.e). A l’issue de cette période, le conseil d’administration a 15 jours pour prendre une décision sur l’admission de ce.tte nouvelle.au membre. Pendant ce délai, le.la futur.e membre doit quitter le lieu, sauf si cellui-ci ne dispose pas ailleurs de conditions de vie décentes, en attendant la réponse du conseil d’administration.
Article 6 - Membres, cotisations :
– Sont membres résidents ceux qui versent une cotisation mensuelle de 200 euros et qui habitent sur les terrains ou les bâtiments dont l’association est propriétaire.
– Sont membres résidents permanents ceux qui sont membres résidents depuis un an, en présence réelle sur la totalité des 4 saisons, et agréés pendant un conseil d’administration. La date de début de la période doit être précisée lors d’un conseil d’administration par la personne concernée. A la fin de cette période, le conseil d’administration modifie le statut du membre résident, qui devient membre résident permanent, ou propose un prolongement de cette période.
– Sont membres temporaires ceux qui viennent pour une durée inférieure à six semaines consécutives et qui versent une cotisation journalière de 7€.
– Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés par l’association ; ils sont dispensés de cotisations et n’ont pas établi leur lieu de résidence principale dans la propriété de l’association.
– Sont membres adhérents ceux inscrits sur le registre des membres de l’association.
Un règlement intérieur complète les statuts. Chaque membre résident doit signer ce règlement intérieur dès son arrivée.
Article 7 - Radiation :
La qualité de membre se perd par :
– a) la démission, des membres résidents et permanents avec une période de préavis de deux mois. La date faisant foi doit être stipulé dans un CA ;
– b) le décès ;
– c) la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le CA et/ou par écrit.
Exemples de motifs graves :
– mise en danger d’un-e membre de l’association ;
– mise en danger du projet ;
– non respect du règlement intérieur.
La demande de radiation est proposée et débattue lors d’un premier conseil d’administration, et seulement arbitrée au prochain conseil au plus tôt le lendemain. Tous les membres résident doivent être informés explicitement, et tous les membres résidents permanents doivent pouvoir se prononcer au second conseil d’administration, soit en présentiel, soit par le biais d’une procuration, soit par le canal de communication privilégié à ce jour par les résidents. Une seule personne peut être radiée par conseil d’administration. Si tous/toutes les membres permanent-e-s, excepté-e-s celui ou celle qui est soumis-e à la radiation, sont d’accord au consensus, alors la sentence est prononcée avec action immédiate. La sentence peut être une exclusion temporaire. Le retour de la personne exclue sera soumis à l’approbation du conseil d’administration.
Article 8 - Ressources :
Les ressources de l’association comprennent :
– 1° la cotisation mensuelle des membres résident-e-s ;
– 2° les recettes tirées des biens et services produits par l’association ;
– 3° les éventuelles subventions de l’Etat, des départements et des communes ;
– 4° les dons financiers et matériels (qui sont alors des objets de seconde main) ponctuels des membres, ainsi que ceux effectués par les visiteurs/euses du lieu de vie, dons servant à payer les charges liées au lieu, et à permettre le fonctionnement du lieu ;
– 5° toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires
Article 9 - L’Assemblée Générale :
L’assemblée générale ordinaire est présidée par les membres résident-e-s et est ouverte à tous. Elle a lieu une fois par an. La date de réunion est décidée par le conseil d’administration et est annoncée au moins une semaine à l’avance à l’ensemble des membres par courriel ou téléphone.
Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées suivant les besoins de l’association avec l’accord de tous/tes les membres du conseil d’administration.
La présence de chacun-e des membres est requise, ou bien nécessite un pouvoir fait à un membre présent, et toute absence doit être justifiée. Une assemblée générale doit compter la présence d’au moins 75 % des membres résident-e-s Les décisions sont prises au consensus et s’imposent à tous/tes les membres, y compris absent-e-s ou représenté-e-s.
Article 10 - Le Conseil d’Administration :
La direction de l’association est donnée au conseil d’administration. Il est composé d’une collégiale composée des membres permanents, ainsi que des membres résidents sans pouvoir de vote.
La collégiale est investie d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées par les assemblées générales :
– Elle est responsable de la gestion financière.
– Elle est responsable de tous les actes, achats et investissements reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l’association, et à passer des marchés et contrats nécessaires à la poursuite de son objet.
– Elle peut déléguer toutes ou partie de ses attributions à un, voire plusieurs membres du collège.
– Elle peut permettre à l’association d’adhérer à d’autres associations, fédérations d’associations ainsi qu’à des collectifs.
Le conseil d’administration est l’organe qui représente légalement l’association en justice. En cas de poursuites judiciaires, les membres du conseil d’administration en place au moment des faits prendront collectivement et solidairement leurs responsabilités devant les tribunaux compétents. Le conseil d’administration peut en cas de faute grave d’un-e de ses membres prononcer une mesure de radiation (voir l’article 8).
Article 11 - Réunion du conseil d’administration :
Le conseil d’administration se réunit autant de fois que nécessaire, avec un minimum d’une fois par semaine. La présence de chacun-e est requise et toute absence doit être justifiée. Un-e membre permanent peut se faire représenter par un-e autre membre permanent. Une personne ne peut avoir qu’une représentation.
Les décisions sont prises au consensus et s’imposent à tous/tes les membres, y compris absent-e-s ou représenté-e-s.
Article 12 - Règlement intérieur :
Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration, et approuvé par l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association. Il est obligatoirement signé par tous les membres résidents. Lors de la signature, ceux-ci s’engagent à avoir lu et approuvé le règlement. Toute entrave à celui-ci sera suivie par une sanction décidée par le conseil d’administration.
Article 13 - Dissolution :
La dissolution de l’association peut être décidée par le conseil d’administration, au consensus, et si tous/toutes les membres résident-e-s sont présent-e-s (ou représenté-e-s). En cas de dissolution prononcée par tous les membres présent-e-s au conseil d’administration, l’actif, s’il a lieu, est dévolu conformément aux lois et règlements en cours.
Article 14 - Libéralités : Article pour pouvoir accepter des legs -testaments- et des donations -entre vifs- (article 6 de la loi du 1er juillet 1901).
Le rapport et les comptes annuels sont adressés chaque année au Préfet du département. L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, à laisser visiter ses établissements par les représentants de ces autorités compétentes et à leur rendre compte du fonctionnement desdits établissements.
Place des fondateurs dans les statuts initiaux
Les statuts initiaux étaient également collégiaux, mais les fondateurs y avaient un rôle particulier. Ce rôle a été supprimé et il n’y a plus aucune mention du statut particulier des fondateurs dans les statuts actuels (figurant ci dessus).
Initialement, la liste des membres fondateurs étaient présentée : « Sont membres fondateurs M. GR, Mme MC, Mr LA, Mr CM. » et il était précisé « Ils sont membres permanents dès la création de l’association. ».
Les membres fondateurs étaient également mentionnés dans le cas où se pose la question de la radiation d’un membre : « Si tous/toutes les permanent-e-s, excepté-e-s celui ou celle qui est soumis-e à la
– radiation, sont d’accord au consensus, alors la sentence est prononcée avec action immédiate. En cas de blocage du conseil d’administration sur la radiation, pour la protection de l’association, les membres fondateurs auront la possibilité de valider cette radiation entre eux. »
Ils avaient donc un rôle d’arbitrage en cas de blocage de la décision. C’était leur seule prérogative, et elle a disparu des nouveaux statuts.
Règlement intérieur de l’Association “Hotel de la Cronce”, établi le 08 novembre 2023.
Il complète les Statuts.
1 - Cotisation mensuelle, montant et acquittement :
Pour devenir membre résident-e, il faut s’acquitter d’une cotisation mensuelle, fixée à 200 €, au 1er de chaque mois. Celle-ci est assimilable à un don et ne pourra donc en aucun cas, en tout ou partie, être remboursée.
2 - Remboursement des prêteur/euse-s :
Pour l’achat du bien immobilier N100650102 de l’association “Hôtel de la Cronce”, sis à l’Hôtel de la Cronce, 43300 Chastel, deux personnes ont originellement chacune prêté de l’argent à l’association susnommée, pour un total de 87300€ :
– C.M., membre fondateur de l’association a prêté 47300€ le 20/11/20 ( virement numéro ZZ18Q47R1BIJ6S48W ).
– A.L., membre fondateur de l’association a prêté 40000€ le 19/11/2020 (chèque:7351481 et remise de chèque :5856667).
Après son départ, A.L. a fait la demande de remboursement de l’intégralité de son prêt. Au cours de l’année 2021, A.L. a reçu 5000€ de remboursement. Au cours de l’année 2022, il a reçu 4200€ de l’association. Début 2023 le montant du prêt restant était de 30 800€, la somme totale lui a été versée en mars 2023.
Au 1er Janvier 2023, la somme totale empruntée par l’association est donc de 78100€, et est divisée de la sorte :
– 47300€ : Mme MC
– 7000€ : Mme AM
– 2000€ : Mme PJ
– 2000€ : Mme BA
– 10000€ : M DB
– 5000€ : M GR
– 4800€ : M BJ
Le remboursement de ces prêts sera réalisé une fois par an lors de l’assemblée générale. L’argent sera mis de côté sur la comptabilité tous les mois à hauteur de 50 euros par personnes payant une cotisation à l’association.
Les remboursements seront au prorata de la somme prêtée par la personne. Trois exceptions seront faites pour Mme A et Mr B qui ont fait la demande d’être remboursés en 5 ans maximum, ainsi que pour Mr D qui désire se faire rembourser en dernier. L’assemblée générale de 2027 aura donc pour obligation de prendre la décision du remboursement total (s’il n’a pas été réalisé avant) du prêt de Mme A et M B.
Chaque année, la somme totale épargnée pour le remboursement des emprunts, égale à 25% de l’argent des cotisations ainsi que de divers dons sera séparée au prorata de l’argent prêté. Si les résidents sont au nombre de 8, alors l’association rembourse au minimum 4800€ par an, s’ils sont 10 la somme est minimum de 6000€. *
Exemple : Pour l’année 2023, l’association prévoit de rembourser une somme totale équivalente au moins à celle de 2021, soit 5 000€. Si tel était le cas, l’association verserait à Mme C.M. une somme de 3472,83€, à Mme J.P. une somme de 146,84€, à Mme A.B. une somme de 146,84€, à Mr R.M. une somme de 367,11€, à Mr J.B. une somme de 352,42€ et à Mme M.A. une somme de 513,95€.
Dans le cas d’une demande de remboursement anticipé, les membres permanents s’engagent à lui rembourser la totalité de son prêt dans une durée d’un an. Cette demande se fait par courrier recommandé, la date du courrier faisant foi. Si ce délai expire avant remboursement, le prêteur peut vendre la totalité du bien immobilier régi par l’acte notarié N 123456789 réalisé par MTE C B-S dans la commune de ST FLOUR. L’association n’a aucun droit d’opposition sur la vente. Cette garantie est régie par un contrat de prêt et une garantie à première demande du 23/11/2020 pour Mme MC, ainsi que des contrats de prêts et garanties à première demande en date du 07/12/2022 pour les autres prêteurs.Si la vente a lieu, les prêteurs sont prioritairement remboursés, au prorata de l’investissement immobilier apporté.
3 - Obligations des membres :
– respecter les statuts et le règlement intérieur de l’Hôtel de la Cronce” ;
– posséder une Responsabilité civile à son nom et en cours de validité afin d’être assuré hors temps associatif ; le document faisant preuve devra être présenté à la signature des statuts et à chaque assemblée générale.
– respecter le calme et la tranquillité de chacun dans les étages de l’hôtel (pas de communication téléphonique, pas de musique sur haut parleur…) ;
– tous les membres de l’association s’engagent à participer au bien-être des animaux.
4 - Droit à un espace privé :
Chaque membre résident peut faire une demande de privatisation d’un espace appartenant à l’association, qu’il soit extérieur ou intérieur. Cette demande se fait lors d’une réunion et est acceptée ou refusée, au consensus, par la totalité des membres résidents permanents.
Elle doit :
– être accompagnée d’un projet validé par l’ensemble des membres (construction d’un habitat léger, essai de jardin, serre …)
– concerner uniquement la parcelle ou l’emplacement prévu qui devra être bien délimitée. Un plan sera annexé à la demande et présenté lors de la réunion.
– être prévu pour un temps déterminé ou jusqu’à ce qu’une condition soit réalisée. Ne pas empiéter sur une partie déjà privatisée par un autre membre, ou utilisée par l’association..
– respecter la loi en vigueur, en réalisant les demandes adéquates en mairie ou autres organismes prévus. (sauf si vu dans le projet)
Lorsque la demande est acceptée, elle donne le droit au membre de réaliser son projet tel qu’il a été présenté lors de la réunion. Le membre doit également s’assurer d’un affichage sur place pour permettre à des visiteurs ou des nouveaux résidents d’être au courant sans avoir à lire le dossier projet. Cette signalétique est obligatoire en vue d’une bonne communication sur ces espaces privés. Si des changements majeurs (taille de la serre, forme de l’habitat, matériaux utilisés, …) devaient avoir lieu, ils seraient proposés lors d’une nouvelle réunion. L’espace privatisé n’est pas récupérable par l’association sauf en cas de non-respect du projet initial. La récupération de la parcelle par l’association sera actée en réunion. Le demandeur peut également mettre fin à ce droit de partie privative quand il le souhaite en remettant la parcelle dans son état initial (sauf accord avec l’association). Un exemple de présentation de projet se trouve dans le “Dossier projet” du drive de l’association.
Une privatisation peut faire l’objet d’une compensation à l’association, si celle-ci est prévue lors de la présentation du projet.
Pour le cas de l’atelier, un plan sera réalisé et accroché à l’entrée afin de déterminer les outils et lieux de stockage de chacun.
5 - Courses alimentaires et alcool :
– toutes les courses sont divisées par le nombre de membres résidents. Si il y a un litige, la personne peut présenter son point de vue qui sera discuté en réunion.
– pour les gens de passage : 5 euros par jour (alcool et nourriture).
6 - Le rôle de l’animateur en réunion :
L’animateur/rice fait en sorte que la réunion se passe bien. Il veille à ce qu’ elle soit organisée et efficace. Il fait respecter l’ordre du jour, réoriente la discussion lorsque celle-ci dévie du sujet initial ou ne concerne pas l’ensemble des participants. Il assure le bon déroulement de la réunion en gérant les échanges : qu’ils soient équilibrés et bienveillants. Il crée un cadre sécurisant favorisant l’expression de chacun. Il intervient dès les premiers signaux révélateurs de tensions plus ou moins latentes dans le but d’apaiser l’ambiance. Il est le gardien de la montre : il contrôle que l’heure de fin de réunion soit compatible avec le nombre de sujets restants et en informe les participants. Il doit former des ponts entre les gens, les idées, les projets, générer des synergies et favoriser l’intelligence collective. L’animateur peut s’être renseigné sur des outils de facilitation et les proposer au début (ex : la météo du jour, l’arbre à personnage, etc. ) ou au cours de la réunion (ex : bâton de parole, reformuler, questionner, etc). L’animateur est choisi au début de la réunion par l’ensemble des participants, par désignation majoritaire. Il peut refuser de prendre ce rôle sans justification. Ce rôle peut être repris ou cédé à tout moment si l’implication de la personne dans une discussion est incompatible avec le rôle d’animateur. Dans ce cas, un nouvel animateur est choisi.
7 - Liste des membres au 08 Novembre 2023 :
– Membres permanents : C.M., R.M., J.B., J.P., J.C., M.C.
– Membres résidents : A.B.
– Membres temporaires : /
– Membres d’honneur : A.M., T.M., Y.M., M.L.
